Un projet d'augmentation des taxes sur les cigarettes électroniques et les e-liquides en Pologne a franchi un obstacle juridique majeur.
La législation – qui prévoit une augmentation des taxes d'accise sur les cigarettes électroniques et les produits du tabac – a été adoptée par la chambre basse du Parlement avec 236 voix pour et 188 contre, selon Polski Radio.
Le projet de loi sera désormais soumis au Sénat, la chambre haute du parlement polonais, pour débat. S'il est approuvé à ce stade, il sera promulgué par le président Andrzej Duda.
Des hausses fortes et échelonnées
En vertu du nouveau projet de loi, la taxe d’accise sur les liquides des cigarettes électroniques augmentera fortement, de 75 % en 2025, puis de 50 % en 2026 et de 25 % en 2027.
Les vapes et autres appareils chauffants connaîtront une augmentation de 50 % en 2025, de 20 % en 2026 et de 15 % en 2027. Bien que la consommation de snus soit légale en Pologne, il est illégal de l'acheter dans ce pays, il n'est donc pas inclus dans la nouvelle législation.
Les taxes sur les produits du tabac seront également augmentées. Les droits d'accise sur les cigarettes seront augmentés de 25 % en 2025, puis de 20 % en 2026 et de 15 % en 2027, selon une annonce du cabinet du Premier ministre polonais.
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